Bienvenue sur le site de SORANS LES BREUREY
Dans le cadre du plan VIGIPIRATE, la Préfecture de Haute Saône a transmis en Mairie un dépliant détaillant les recommandations utiles permettant d’assurer une protection optimum des milieux destinés à recevoir du public.
Nous vous invitons à en prendre connaissance et vous précisons que ce document est dès à présent affiché et consultable dans la Salle Polyvalente et la Salle de Convivialité de la MairieRecommandations VIGIPIRATE 001 Recommandations VIGIPIRATE 002
Adhérent à la Communauté de Communes du Pays Riolais, Sorans Lès Breurey en a intégré la « carte » scolaire
Celle-ci prévoit un regroupement des enfants au groupe scolaire de :Perrouse pour toutes les classes de la Maternelle et de l’enseignement Primaire,
Nos écoliers bénéficient d’une prise en charge journalière (par un service d’autocar scolaire géré par le Conseil Départemental de la Haute-Saône) depuis deux points d’accueil situés l’un à Breurey et l’autre à Sorans
Un service de restauration ainsi qu’un service périscolaire sont également à leur disposition
Pour plus d’information sur les transports, la cantine et le périscolaire, n’hésitez pas à entrer en contact avec la Communauté de Communes en cliquant sur
Les élèves du secondaire sont dirigés sur le Collège de RIOZ.,
| du Samedi 23 Décembre 2017 au soir | au Dimanche 7 Janvier 2018 au soir |
| du Samedi 10 Février 2018 au soir | au Dimanche 25 Février 2018 au soir |
| du Samedi 7 Avril 2018 au soir | au Dimanche 22 Avril 2018 au soir |
| du Samedi 7 Juillet 2018 au soir | au Dimanche 2 Septembre 2018 au soir |
| Dates vacances Automne non connues | |
| Dates vacances Hiver non connues |
Pour découvrir les aménagements et réalisations effectués au sein de la Commune entre 2014 et 2016, il suffit de cliquer sur les liens ci-dessous :
– Aménagement de pistes arrêt de bus
– Réfection du pont de Breurey
– Mise en sécurité du chemin des écoliers
– Extension du réseau d’éclairage public
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Carte Nationale d’Identité (CNI) Les formalités à respecter afin d’obtenir une Carte Nationale d’Identité sont différentes selon le cas. Il peut s’agir d’une 1ère demande d’attribution, d’un renouvellement de carte périmée ou ?d’un renouvellement de carte suite à perte ou vol En cliquant sur le lien Formalités obtention CNI vous disposerez des renseignements nécessaires selon votre besoin Dans tous les cas, à compter du 22 Mars 2017, la demande devra être gérée par une Mairie équipée d’une station d’enregistrement des CNI Dans notre secteur, la Mairie de RIOZ (03.84.91.84.84) .remplit ces conditions. Nous invitons donc nos concitoyens à s’y rendre en cas de besoin |
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Passeport Les formalités à respecter afin d’obtenir un Passeport sont différentes selon le cas. Il peut s’agir ?d’une 1ère demande d’attribution, ?d’un renouvellement de passeport périmé ou ?d’un renouvellement de passeport suite à perte ou vol. Dans tous les cas, la demande sera gérée par une Mairie équipée d’une station d’enregistrement des passeports biométriques Dans notre secteur, la Mairie de RIOZ (03.84.91.84.84) .remplit ces conditions sachant que l’enregistrement des dossiers de demande ainsi que la remise des passeports SE FONT UNIQUEMENT sur RENDEZ-VOUS Au préalable, le demandeur :
– Devra compléter (au stylo noir) la 1ère page (en lettres majuscules et en notant les accents) NB : Si le futur détenteur du passeport est un mineur, son représentant légal devra également compléter le cadre « Autorisation du représentant légal » situé en page 3 et prendre soin de disposer, lors du RV de remise du dossier, d’un justificatif (CNI, Livret de Famille, Jugement de divorce,etc…) Pour que le dossier soit complet, il y a lieu de produire, selon le type de demande, certaines pièces dont la liste est énumérée sur le lien Formalités obtention Passeport Lors du dépôt de dossier, les empreintes du demandeur (dès l’âge de 6 ans) seront prélevées et un récépissé de dépôt remis à l’intéressé Lors du 2ème RV pour la remise du passeport, ne pas oublier d’apporter ce récépissé qui devra être restitué à l’administration |
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Inscription sur les Listes Electorales Voter est un droit et un devoir dit-on mais pour cela, il est impératif d’être au préalable inscrit sur les listes électorales de la Commune (article L 9 du code électoral) Vous pourrez découvrir les formalités à respecter pour s’inscrire ainsi que les justificatifs à fournir en cliquant sur le lien suivant inscription sur listes électorales |
L’objectif commun de l’ONF et de la Commune est d’assurer le meilleur avenir possible à la forêt que nous avons la charge de transmettre aux générations futures
Pour cela, il convient de favoriser la croissance des arbres d’avenir tout en régénérant les essences en place par la plantation et / ou le semis naturel
Le Règlement d’affouage repose sur différents textes parmi lesquels : le Code Forestier, les Clauses Générales des Ventes, le Règlement National d’Exploitation Forestière ainsi que les clauses particulières à chaque parcelle,
Les consignes à respecter détaillée dans le lien ci-dessous visent à faciliter les futurs travaux et donc à diminuer le coût des interventions à la charge de la Commune
Personnes à contacter :
Messieurs Guy DEMOULIN, David DUBILLARD, Thierry ALLEMAND
Campagne d’affouage :
Période d’Inscription : du 1er au 30 Septembre 2017
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date limite : |
Parcelles 15 et 30 | Parcelle 19 R |
| Abattage : | 15 Avril 2018 | |
| Façonnage : | 31 Octobre 2018 | 15 Mars 2018 |
| Débardage : | 31 Octobre 2018 | 31 Août 2018 |
Consulter le Règlement d’Affouage
Consulter l’ Engagement du bénéficiaire
Les travaux prévus en 2018 sont les suivants :
Travaux réalisés en 2017 :
Lors de sa séance du 2 Décembre 2016, le Conseil Municipal a détaillé les grands axes d’actions pour l’année 2017, à savoir :
Les travaux prévus en 2018 sont les suivants :
| Mercredi | Bac Vert | Bac Jaune | Mercredi | Bac Vert | Bac Jaune |
| 3.1 | X | j 5.4 | x | ||
| 10.1 | X | X | 11.4 | X | |
| 17.1 | X | 18.4 | x | ||
| 24.1 | X | X | 25.4 | X | |
| 31.1 | X | J 3.5 | x | ||
| 7.2 | X | X | 9.5 | X | |
| 12.2 | X | 16.5 | x | ||
| 21.2 | X | X | J 24.5 | X | |
| 28.2 | X | 30.5 | x | ||
| 7.3 | X | 7.6 | X | ||
| 14.3 | X | 14.6 | x | ||
| 21.3 | X | 21.6 | X | ||
| 28.3 | X | 28.6 | x |
La Commune dispose d’une Salle Polyvalente (voir lien photos en cliquant ici) mise à la disposition des Associations et Particuliers résidant à SORANS Lès BREUREY et à défaut des Associations et Particuliers d’autres Communes.
La personne à contacter est Madame Chantal DEMOULIN 34 Grande Rue 70190 SORANS Lès BREUREY
Téléphone : 03.84.91.75.13
Le tableau des disponibilités 2018 consultable sur l’onglet « Réservation de salles » vous permettra de visualiser immédiatement si la Salle est libre à la date souhaitée
L’utilisation de cette Salle sous entend l’acceptation d’un contrat de location dont les détails figurent ci-contre : Contrat Location Salle (...) et la signature d’un Bulletin de Réservation
En outre, elle fait l’objet d’un état des lieux à l’entrée et à la sortie
Attention, nous tenons à attirer votre attention sur le fait que la Salle ne sera pas disponible pour la période allant du 1 Octobre 2018 au 30 Avril 2019 (travaux de rénovation et de mise aux normes pour les personnes à mobilité réduite)
Tarification :
| du 01 Janvier
au 31 Décembre 2017 * |
A compter du
01.01.2018 ** |
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| Week-ends et jours fériés | 280 € | 300 € |
| Week-ends et jours fériés (Associations) | 180 € | 200 € |
| Jours de semaine | 120 € | 140 € |
| Nouvel An | 320 € | 340 € |
| EDF | 0.30 € / kw | 0.30 € / kw |
| Gaz | 13 € / m3 | 13 € / m3 |
* (Délibération du 9 Juillet 2013) ** (Délibération du 3 Mars 2017)
| Montant | A prévoir | ||
| Arrhes | 50 € | Lors de la réservation | Non remboursable* |
| Caution
détériorations mobilières / immobilières |
300 € | Lors de la remise des clés | restituée déduction faite du montant des dégâts constatés |
| Caution
« défaut de nettoyage « |
100 € | Lors de la remise des clés | restituée sauf en cas de nettoyage non effectué |
*sauf cas exceptionnels dûment justifiés
Des aides à la scolarité existent avant et après le passage du Baccalauréat. Les fiches jointes vous donneront un aperçu des conditions à respecter. Bonne lecture
avant-le-bac-aides-possiblesapres-le-bac-aides-possibles
Sur cette page, les Associations de Sorans Lès Breurey pourront communiquer avec les habitants de la Commune et ceux du reste du monde
Pour cela, elles devront adresser au préalable les documents à publier :
– directement au Secrétariat de Mairie aux jours et heures habituels
– par mail : mairie.soranslesbreurey@orange.fr
– par fax : 03.84.91.73.38
Respect des voisins :
Les nuisances sonores peuvent causer de graves dommages et faire l’objet de poursuites
La nuisance sonore, de jour comme de nuit, se définit par un volume de décibels supérieur à la norme
Elle est caractérisée par 3 éléments : l’intensité, la durée et la répétition ; sachant qu’il suffit qu’un seul de ces éléments soit constaté pour justifier d’éventuelles poursuites. en vertu de l’article R 1334-1 du Code de la Santé Publique et de l’Arrêté pris par la Préfecture de Haute Saône
Les tâches domestiques entraînant des bruits ( la tonte des pelouses par exemple) doivent donc s’effectuer aux heures autorisées tel que détaillé dans le tableau ci-dessous :
| Jours de semaine | Dimanche et jours fériés | |
| le matin | de 9 h 00 à 12 h 00 | de 10 h 00 à 12 h 00 |
| l’après-midi | de 14 h 00 à 19 H 30 |
Conciliateur de justice :
Qu’il s’agisse de nuisances sonores ou de différends ayant pour origine d’autres motifs, la bienséance est de toujours privilégier au maximum le dialogue
Si toutefois les tensions sont trop importantes entre voisins, il est conseillé d’avoir recours aux services d’un Conciliateur de Justice avant toute démarche juridique dont le résultat final aléatoire ne répondra pas forcément aux désirs de chacune des parties
Le Conciliateur rencontrera les voisins lors d’un RV (en Mairie ou sur les lieux) et mettra tout en oeuvre pour instaurer / réinstaurer le dialogue afin de trouver une solution satisfaisante pour tous
Les rapports de voisinage :
– Plantez à bonne distance !
Les arbres ou haies plantés en limite de propriété sont souvent source de conflits entre voisins.
Aussi, avant de planter, il est bon de se souvenir des règles légales concernant les distances à respecter lorsqu’on installe un arbre ou un arbuste.
– Que dit la loi ?
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arbre – arbuste dont la taille adulte sera supérieure à 2 mètres |
arbre – arbuste dont la taille adulte sera inférieure à 2 mètres |
|
Plantation à 2 mètres au minimum de la limite de propriété |
Plantation à 1/2 mètre au minimum de la limite de propriété |
Ces règles ne s’appliquent pas aux plantes palissées :
– S’il existe un mur mitoyen, chaque propriétaire est libre d’y planter un arbre en espalier ou une grimpante ; pourvu que ces plantes ne dépassent pas la crête du mur
– Si le mur est privatif, seul son propriétaire peut planter en espalier
Arrêté municipal ?
Les Communes (ou les co-propriétés) ont pu apporter des modifications à la loi. En pareil cas, ce sont ces dispositions qui s’appliquent .
Il est donc judicieux de se renseigner au préalable (en Mairie, auprès des services de l’urbanisme, à la Préfecture ou auprès du syndic de résidence) sur l’existence d’éventuels arrêtés municipaux voire préfectoraux sur ce sujet
Cas de la haie mitoyenne :
Les maisons sont très souvent séparées par une haie plantée exactement à la limite des 2 propriétés .
Cette haie appartient donc pour 1/2 à chaque propriétaire ; ce qui implique que pour la tailler il est nécessaire d’obtenir au préalable l’accord (écrit si possible) des 2 propriétaires
De plus, si la haie est longue et haute et que sa taille engendre une dépense importante, la loi prévoit un partage des frais
Taille des racines et des branches :
– Taille des racines :
Si les racines d’un arbre appartenant au propriétaire A avancent sur le terrain de son voisin B, le droit de recépage autorise B à les couper et ce même si les distances de plantation sont respectées
En pareil cas, avant de couper des racines, une concertation entre A et B est fortement préconisée du fait des risques de dépérissement de l’arbre
– Taille des branches :
Si les branches d’un arbre appartenant au propriétaire A se déploient sur la propriété de son voisin B, le dit voisin B n’est pas autorisé à les couper sans avoir obtenu au préalable l’accord de A
Par contre B a le droit absolu d’exiger que les branches soient coupées au niveau de la limite séparatrice. De ce fait, le propriétaire A devra se mettre en règle et procéder ou faire procéder à la coupe.
Taux applicables aux taxes locales votés par le Conseil Municipal :
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Exercices |
2008 2009 |
2009 2010 |
2010 2011 |
2011 2012 |
2012 2013 |
2013 2014 |
2014 2015 |
2015 2016 |
2016 2017 |
| Taxe d’Habitation | 3.41% | 3.41% | 3.41% | 3.41% | 3.41% | 3.41% | 3.41% | 3.41% | 3.41% |
|
Foncier Bâti |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
5.12% |
| Foncier Non Bâti | 18.95% | 18.95% | 18.95% | 18.95% | 18.95% | 18.95% | 18.95% | 18.95% | 18.95% |
Tarifs applicables à la consommation d’eau : (Prix indiqués Hors Taxes)
|
Conseil Municipal |
Période de consommation |
Année de facturation |
Coût de l’abonnement |
Particuliers Coût / M3 |
Professionnels jusqu’à 200M3 |
Professionnels + de 200 M3 |
| 10.12.2013 | 2014 | 2015 | 50.00 € | 0.84 € | 0.84 € /M3 | 0.35 € /M3 |
| 10.12.2014 | 2015 | 2016 | 50.00 € | 0.84 € | 0.84 € /M3 | 0.35 € /M3 |
| 4.12.2015 | 2016 | 2017 | 50.00 € | 0.84 € | 0.84 € /M3 | 0.35 € /M3 |
| 2.12.2016 | 2017 | 2018 | 40.00 € | 0.84 € | 0.84 € /M3 | 0.35 € /M3 |
Taxe de raccordement : 1.250,00 € (inchangée depuis la décision du CM prise le 10 Décembre 2013)
| Année de constat | 2014 | 2015 | 2016 |
| Année de production | 2013 | 2014 | 2015 |
| Nombre de M3 produits | 28.902 | 31.467 | 39.795 |
| Nombre de M3 facturés | 28.628 | 25.246 | 32.406 |
| Taux de réalisation | 99.05 % | 80.23 % | 81.43 % |
| Nombre d’abonnés | 183 | 182 | 186 |
Vous pouvez obtenir des informations sur le mode de redistribution de la taxe sur l’eau en cliquant sur le lien \ »Taxe sur l’eau\ »
Vous pouvez obtenir communication des résultats portant sur le contrôle sanitaire effectué en Mai 2017 en cliquant sur le lien « Eau contrôle sanitaire Mai 2017″
Tarifs applicables à la consommation d’assainissement :
(Prix indiqués Hors Taxes)
|
Conseil Municipal |
Période de consommation |
Année de facturation |
Coût de l’Abonnement |
Coût (au M3) Consommation |
| 10.12.2013 | 2014 | 2015 | 50.00 € | 2.00 € |
| 10.12.2014 | 2015 | 2016 | 50.00 € | 2.00 € |
| 4.12.2015 | 2016 | 2017 | 50.00 € | 2.00 € |
| 2.12.2016 | 2017 | 2018 | 40.00 € | 1.40 € |
Pour obtenir tous types de renseignements d’ordre administratif, vous pouvez consulter :
– Des fiches pratiques
– Un annuaire international des sites publics
– Un centre de renseignement
en vous rendant sur Service-Public.fr. ; le site officiel de l’administration française
http://www.service-public.fr/
Page en cours de construction
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NAISSANCES : Bonjour à |
| Léon BRESSON né le 12 Janvier 2017 |
| Arya Louise BONNET née le 10 Avril 2017 |
| Eléna Héloïse Manon DEVILLAIRS née le 15 Avril 2017 |
| Nina Juliette Marie Andrée ADAM née le 10 Octobre 2017 |
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Mariages : Toutes nos félicitations à |
| Deuils : Nos sincères condoléances pour la disparition de |
| Yvonne PARIS le 23 Juillet 2017 |
| André ADAM le 7 Octobre 2017 |
| René ADAM le 18 Octobre 2017 |
| Nouveaux Concitoyens : Nos meilleurs voeux de bienvenue à |
| Mr et Mme DEBUIRE et leurs enfants à Breurey Lès Sorans |
BRAVO à toutes et à tous !! Une fois de plus, les électeurs de SORANS Lès BREUREY ont manifesté leur civisme par un taux de participation de 92 % pour le 1er tour des élections Présidentielles. Vous trouverez le détail des résultats en cliquant sur Résultats du 1er et du 2ème tour
Nos félicitations vont également à Marine SIXT (18 ans depuis seulement 15 jours) pour son premier vote
Dimanche 21 MAI, après une marche à travers nos petits chemins, pas moins de 150 habitants se sont retrouvés pour partager un apéritif suivi d’un repas pris en commun.
L’équipe municipale remercie l’ensemble des participants et espère que cette journée, placée sous le signe de la convivialité, a permis à tous de passer un agréable moment de détente
Si tel est le cas, toutes vos réactions et suggestions seront les bienvenues pour assurer le renouvellement d’une telle manifestation
Le Maire
Rémy MUNEROT
Résultats du 1er Tour :
Electeurs inscrits : 326 – 1 (votant à l’étranger) = 325
Nombre de votants : 194 (59.69 %)
Votes blancs : 4
Nombre de suffrages exprimés : 190
ont obtenus :
– Barbara BESSOT BALLOT (En Marche) : 82 voix
– Léonie CUGNOT (FN) : 34 voix
– Marie BRETON (Droite et Centre) : 27 voix
– François FROIDUROT (France insoumise) : 16 voix
– Dimitri DOUSSOT (Maj pour la France) : 10 voix
– Corinne GUYONNET (EEV) : 7 voix
– Rémy BRENEY : 4 voix
– Marc MANTOVANI (Debout la France) : 4 voix
– Philippe BAZEAU (Les Ecologistes) : 2 voix
– Thérèse GARRET (Lutte Ouvrière) : 2 voix
– Laurent RICARD (PS) : 2 voix
– Martine BUFFET (UPR) : 0 voix
– Cyril MORLOT (PCF) : 0 voix
Résultats du 2ème tour :
Electeurs inscrits : 325
Electeurs votants : 185
Bulletins blancs : 14 et bulletins nuls : 3
Suffrages exprimés : 168
– Barbara BESSOT BALLOT (En Marche) : 109 voix
– Léonie CUGNOT (Front National) ………. : 59 voix
CONDITIONS D’UTILISATION
Cet espace est mis à votre disposition pour nous adresser un message par voie dématérialisée.
Nous vous rappelons que les propos à caractères injurieux, racistes ou diffamatoires, constituent des délits sanctionnés de trois ans d’emprisonnement et d’une amende de 45 000 euros (article 441-1 du code pénal).
Pourra retirer le formulaire CERFA auprès du Secrétariat de Mairie de SORANS Lès BREUREY aux jours et horaires habituels