Règlement Affouage

REGLEMENT d’AFFOUAGE

CONSIGNES à RESPECTER OBLIGATOIREMENT

Abattage des petites futaies le plus bas possible

– Encochage à la tronçonneuse au niveau de la marque à la racine

- Recépage des bois courbés ou pliés au fur et à mesure de l’exploitation

– Dégagement des rémanents (portions en bordure de ligne et sommières)

- Obligation de mettre au sol (dans la journée) les arbres encroués

– Biolubrifiants obligatoires dans les zones de captage d’eau

- Biolubrifiants obligatoires dans le périmètre de protection de biotope de l’écrevisse à patte blanche (Parcelles 29 – 19R)

– Respect des arbres ceinturés à la peinture et ceux signalés « BIO »

- Stérage -en dehors des chemins- au fur et à mesure de l’abattage

– Placage du N° de l’arbre + Nom de l’affouagiste sur le dessus de la pile

- Empilage contre les arbres prohibé

– Incinération des rémanents (Parcelle 19R) avec respect de la législation en vigueur

- Mise en tas ou éparpillement des rémanents hors des lignes de parcelles, sommières, fossés de périmètres et piste de vidange (Parcelles 16 – 29)

– Façonnage : Pour éviter de tasser le sol, interdiction de regrouper les tiges et branchages au tracteur (sauf zones inaccessibles au chargement du bois)

- Introduction d’engins dans la parcelle interdite encas de sol NON portant

– Stationnement des tracteurs sur les lignes et chemins d’exploitation

- Débardage uniquement par les chemins et lignes existants, traversée de ruisseaux interdite

– Pas de dépôts de bois en forêt

- Propreté : Enlèvement obligatoire des verres, plastiques, boites de conserve, ficelles, bidons, … 

Quelques règles et conseils utiles :

Le Règlement National d’Exploitation Forestière interdit le travail en forêt les dimanches et jours fériés 

Si l’affouagiste n’a pas enlevé tout ou partie de son lot dans les délais, les produits reviennent à la Commune qui pourra décider de céder la dite partie sous forme de fond de coupe+

Il est recommandé de ne pas travailler seul, de porter des équipements adaptés (casque, gants, pantalon anti-coupure, chaussures de sécurité) d’être en possession d’une trousse de 1er secours et de confier la tâche à un professionnel en cas de dangerosité

Responsabilité : Dès la remise de sa portion, l’affouagiste est tenu responsable de tout dommage qu’un de ses arbres pourrait causer à autrui. De même, il est civilement responsable de ses fautes éventuelles pendant l’exploitation

Il peut être tenu pénalement et personnellement responsable de tous délits d’imprudence, d’inattention, de négligence, maladresse commis lors de l’exploitation ayant comme conséquences un accident mortel, des blessures à un tiers, un incendie,etc…

Sanctions : Si des dégâts sont occasionnés au peuplement ou aux infrastructures par un affouagiste, un PV sera dressé par l’ONF. L’affouagiste devra alors s’acquitter d’une amende de 90 € + le coût des frais de remise en état

Si un affouagiste confie l’exploitation de son lot à un tiers non entrepreneur, celui-ci  sera réputé être son salarié (« présomption de salariat » donc responsabilité en cas d’accident)

Pour en savoir plus :

 – Code Forestier & Code de l’Environnement (http://www.legifrance.gouv.fr)

– Règlement National d’Exploitation Forestière & clauses générales des ventes (http://www.onf.fr)

Engagement du bénéficiaire

AFFOUAGE : ENGAGEMENT du BENEFICIAIRE 

 

Je soussigné …………………………………………………………………..,

résident fixe de la commune de SORANS Lès BREUREY,

reconnais avoir pris connaissance de son règlement d’affouage ainsi que des conseils de sécurité.

En tant que bénéficiaire de l’affouage pour la campagne …….. / ……., je m’engage à :

Respecter ce règlement et ses annexes

Respecter l’engagement de la Commune au titre de la certification PEFC

Ne pas revendre tout ou partie du bois de chauffage qui m’a été délivré en nature par la commune, conformément à l’art L.243-1 Code Forestier

Souscrire une assurance « responsabilité civile chef de famille », informer mon assureur de mes activités d’affouagiste-exploitant et présenter une copie de l’attestation de cette assurance 

Avertir tout parent ou ami m’aidant à exploiter ma portion , qu’il doit pouvoir également être en mesure de produire une attestation de responsabilité civile chef de famille telle que définie ci-dessus 

ATTENTION : Tout affouagiste faisant exploiter sa part d’affouage par un autre (en dehors de prestation de service facturée) doit établir un contrat avec ce dernier sous peine, en cas d’accident lors de l’exploitation, de voir sa responsabilité directement engagée (dispositions du Code du Travail) 

Fait en deux exemplaires originaux paraphés et signés,

à SORANS Lès BREUREY, le …………………………………….

Signature de l’ayant droit 

 

 

 

Formalités obtention CNI

 

1ère demande

Renouvellement

Présence du demandeur de la carte lors du dépôt de la demande

Obligatoire

Obligatoire

CNI demandée pour un mineur : Présence de l’un des parents

Obligatoire

Obligatoire

Justificatif d’état civil et de nationalité :

Copie intégrale d’acte de naissance

(datée de moins de 3 mois)

CNI plastifée périmée ou à modifier pour changement d’adresse,.mariage, etc….

Copie intégrale d’acte de naissance (1)

(1) En cas de renouvellement d’une CNI « papier » ou de l’ancienne CNI perdue ou volée

 

Cas des personnes nées à l’étranger : La demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr  ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères -Service central de l’état civil   11 Rue de la Maison Blanche 44 941 NANTES Cedex 09

 Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales 

selon les articles 441-6 / 441-7 du Code Pénal

 

1ère demande

Renouvellement

2 photographies d’identité

faites chez un photographe agréé

Oui

Oui

Timbre fiscal Trésorerie Gale Rioz

25 € 

25 € 

Justificatif de domicile ou de résidence (2) Oui Oui

(2) exemples : Acte de propriété, contrat de location, quittance de loyer, avis d’imposition ou de non imposition, facture d’énergie ou de télé-communication (Attention : les factures de téléphone portable ne sont pas acceptées), attestation d’hébergement pour les jeunes majeurs, etc… 

En cas de changement de situation (mariage, veuvage, changement de nom ou d’adresse, etc…) : Le détenteur doit produire une copie (datée de moins de 3 mois) des documents officiels attestant de la modification 

En cas de renouvellement pour cause de perte ou vol : Le détenteur doit produire une attestation de perte ou vol

 

Formalités obtention Passeport

1ère DEMANDE de PASSEPORT

Documents à produire :

Justificatif d’état civil et de Nationalité  :

– CNI plastifiée (original + copie) OU

– CNI ou Passeport non sécurisé, valide ou périmé depuis moins de 2 ans 

??Justificatif de domicile ou de résidence :

Exemples : Acte de propriété, contrat de bail, quittance de loyer, avis d’imposition ou de non imposition, facture d’énergie ou de télécommunications (sauf facture de téléphone portable), attestation d’hébergement pour les jeunes majeurs, etc)

Copie intégrale de l’acte de naissance (datant de moins de 3 mois) 

Pour les personnes nées à l’étranger, la demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères- Service central de l’état-civil- 11 Rue de la Maison Blanche 44941 NANTES CEDEX 09

Formulaire de demande CERFA complété et déjà signé

2 photographies d’identité (clichés pris auprès d’un photographe agréé)

Timbre fiscal disponible dans une Trésorerie Générale ou auprès d’un Buraliste 

– Coût pour une personne majeure : 86 €

– Coût pour une personne mineure de moins de 15 ans : 17 €

– Coût pour une personne mineure de 15 ans et plus : 42 € 

Mise en garde : Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales en vertu des articles 441-6 et 441-7 du Code Pénal

DEMANDE de RENOUVELLEMENT de PASSEPORT
2 cas de figure (A ou B)

A) Le passeport à renouveler est biométrique ou électronique ou non sécurisé mais encore valide (ou périmé depuis moins de 2 ans)

OU Le passeport est biométrique ou électronique ou non sécurisé mais encore valide (ou périmé depuis moins de 2 ans) et il est à renouveler à la suite d’une perte ou d’un vol

Documents à produire : 

Justificatif d’état civil et de Nationalité :

– Passeport à renouveler (à rendre à la remise du nouveau titre) OU 

– CNI plastifiée en cours de validité OU

– Déclaration de perte ou de vol du précédent titre 

Justificatif de domicile ou de résidence :

Exemples : Acte de propriété, contrat de bail, quittance de loyer, avis d’imposition ou de non imposition, facture d’énergie ou de télécommunications (sauf facture de téléphone portable), attestation d’hébergement pour les jeunes majeurs, etc)

Copie intégrale de l’acte de naissance (datant de moins de 3 mois)

Pour les personnes nées à l’étranger, la demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères- Service central de l’état-civil- 11 Rue de la Maison Blanche 44941 NANTES CEDEX 09

Formulaire de demande CERFA complété et déjà signé

2 photographies d’identité (clichés pris auprès d’un photographe agréé)

Timbre fiscal disponible dans une Trésorerie Générale ou auprès d’un Buraliste

– Coût pour une personne majeure : 86 €

– Coût pour une personne mineure de moins de 15 ans : 17 €

– Coût pour une personne mineure de 15 ans et plus : 42 € 

Le renouvellement peut bénéficier d’une gratuité dans certains cas comme par exemple en cas de changement d’adresse ou si le passeport est intégralement rempli : se renseigner

Si la situation du demandeur a changé (mariage, veuvage, changement de nom,etc…) le demandeur devra produire les documents officiels attestant la validité de ce changement

B) Le passeport à renouveler est non sécurisé et périmé depuis plus de 2 ans 

OU Le passeport à renouveler est non sécurisé et périmé depuis plus de 2 ans ET a fait l’objet d’une perte ou d’un vol 

Il convient de produire les mêmes pièces que pour une première demande de passeport sécurisé et d’y joindre une déclaration de perte ou de vol du précédent titre si tel est le cas 

Mise en garde  : Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales en vertu des articles 441-6 et 441-7 du Code Pénal

Inscription sur listes électorales

Inscription sur les listes électorales : 

Ainsi qu’indiqué, l’inscription sur les listes électorales est obligatoire pour pouvoir voter (article L9 du code électoral) 

Les inscriptions s’effectuent en Maire du 1er Janvier au 31 Décembre de chaque année.

Elles prennent effet -et autorise donc l’électeur à voter dans la Commune- à compter du 1er Mars de l’année suivante

A noter qu’en cas de départ d’une Commune, la radiation sur les listes électorales est effectuée  dès lors que l’électeur signale son départ au Secrétariat de Mairie 

Conditions à remplir pour être inscrit sur les listes électorales

Pour être inscrit sur les listes électorales, il convient de respecter les critères suivants :

– Etre majeur (au plus tard au dernier jour de Février de l’année qui suit celle de l’inscription) 

Exemple : Un jeune né le 12 Février 1999 (qui fêtera ses 18 ans le 12 Février 2017 ) et qui s’inscrit fin Décembre 2016 sera considéré comme majeur puisqu’il aura 18 ans avant le 28 Février 2017 

Etre de nationalité française

– Jouir de ses droits civiques et politiques

– Justifier de son domicile dans la commune ou de sa résidence dans la commune depuis au moins 6 mois ou de sa qualité de contribuable aux impôts locaux depuis au moins 5 ans

Pièces à fournir  :

Document justificatif de l’identité et de la nationalité (CNI en cours de validité, décret de naturalisation, certificat de nationalité française établi par le Juge du Tribunal d’Instance…)

A noter que les demandeurs européens doivent produire un justificatif d’identité et de nationalité de l’état de l’union européenne dont ils sont ressortissants (carte de séjour)

Ils ne peuvent voter que pour les Elections Européennes et Municipales et pour cela doivent présenter une demande d’inscription pour chacun de ces scrutins

– Justificatif récent et personnel de domicile

Précision : En cas d’inscription en qualité de contribuable, fournir le certificat du Percepteur ou la copie des 5 derniers avis d’imposition à l’une des 4 taxes locales

Inscription des jeunes de 18 ans : 

En application de la loi du 10.11.1997, les personnes qui atteignent l’âge de 18 ans entre le 1er Mars de l’année en cours et le 1er Mars de l’année suivante, sont inscrites d’office sur les listes électorales ; sous réserve qu’elles remplissent les autres conditions prescrites par la loi (identité, nationalité, domicile)

Il convient toutefois pour elles de vérifier auprès du Secrétariat de Mairie que l’INSEE a bien transmis les informations nécessaires à leur inscription.

En cas d’élections, les jeunes gens qui atteignent l’âge de 18 ans au plus tard la veille à minuit du 1er tour de scrutin, peuvent se faire inscrire par décision judiciaire (en pareil cas, les demandes d’inscription doivent être déposées en Mairie au plus tard le 10 ème jour précédent le vote)

Révision des listes électorales :

La mise à jour – révision des listes s’effectue du 1er Septembre au 31 Décembre de chaque année

Les électeurs intéressés doivent signaler tout changement d’adresse sur la Commune ou d’état civil (mariage, divorce,etc..)

A défaut, la Commission de révision des listes peut être amenée à prononcer la radiation des personnes concernées

Pour signaler un changement, il suffit de remplir un formulaire spécifique disponible au Secrétariat de Mairie et de fournir le document générant la modification demandée (justificatif de domicile ou Livret de Famille) avant le 31 Décembre de l’année en cours

La modification prend effet à compter du 1er Mars de l’année suivante

Famille de ROSIERES 1200 à 1550

Huot de Rosières  époux de ?  Apporte une fondation à l’Abbaye de St Paul en 1202 (soit sous le régne de Philippe II Auguste) 

Vers 1240 (régne de Louis IX « Saint Louis ») Chevalier Otto de Rosières (fils de Huot épouse ?

 Vuillemin de Rosières vivant en 1302 sous Philippe le Bel (fils d’Otto) Epoux de Françoise de la Saules

 Le couple a 2 enfants : Henry époux de Marguerite de Lusans ET Jeannin de Rosières, Seigneur de Rosières et de Lusans, marié en Octobre 1322 à Jaquette de Lusans 

– Jeannin de Rosières et son père Vuillemin s’associent pour l’achat de terres à Rosières en 1324 

Henry , Seigneur de Rosières, Flangebouche et Belvoir (fils de Jeannin et Françoise de la Saule)

épouse vers 1345 Clauda de Pierrefontaine (régne de Philippe VI de Valois) 

Jean , Damoiseau, Seigneur de Rosières, Flangebouche, Lusans (fils de Henry et de Clauda de Pierrefontaine) époux de Jeanne de Meligny

Teste en 1381 (sous Charles VI). Il a 2 enfants et sa femme est alors enceinte de 6 mois du 3ème : Etienne ET Henry de Rosières

Henry de Rosières (2ème du nom) fils de Jean et de Jeanne de Meligny 

Epouse Perrenette de l’Eugney . Achète les fiefs de Neuchatel (1390) et Provenchères en 1421(sous Charles VI)

Henry de Rosières (3ème du nom), fils d’Henry et de Perrenette.de l’Eugney Epoux de ?

Reprend les fiefs de Belvoir et de Cusance en 1437. Obtient en 1457 une sentence au baillage de Vesoul. 

A deux enfants, Alix épouse de Guyot de Courchapon, Ecuyer et Jean de Rosières

 Teste le 8 Mars 1466 (sous le régne de Louis XI)

Jean de Rosières, Grand Maître d’Artillerie du Duc de Bourgogne,

Epouse le 28.7.1466 (régne de Louis XI) Jeanne d’Auliet qui lui donne 2 enfants : Pierre qui devient archidiacre de Besançon et Jacques de Rosières

Jacques de Rosières (fils de Jean et Jeanne d’Aulie). Epoux de Claudine de Bauffremont

4 enfants : Etienne, Dynaldin, Thiébaud (Commande le Château de Vesoul en 1558 (sous François II) et est témoin du testament de Nicolas DUCHATELET en 1560) et Jean de Rosières, Ecuyer, Seigneur de Rosières

Jean de Rosières, fils de Jacques et Claudine.

Epoux de Anatoile de Manfand. Teste le 7.4.1561 (sous Charles IX) dont il a 2 enfants : 

–   Nicolas, Ecuyer, Seigneur d’Arbigny et époux de Françoise de Moutier. Reprend une portion de la seigneurerie de Cubry le 8.11.1584. Ont 2 enfants : Claude, Seigneur d’Arbigny et époux d’Antoinette de Croisey ET Jean, époux de Clauda de Villars

–   Gérard de Rosières, Seigneur de Rosières, Capitaine d’Arquebusiers en 1578, Commandant du Château de Vesoul en 1595 (régne d’Henri IV)

 

Famille de ROSIERES 1550 à 1820

Jean de Rosières époux de Anatoile de Manfrand 

Ont pour fils Gérard de Rosières, Capitaine d’Arquebusiers en 1578 (sous Henri III) et Commandant le Château de Vesoul en 1595 (sous Henri IV)

Gérard de Rosières, Seigneur de Rosières, Sorans et Montenois.

Epouse (contrat du 12.11.1570) Antoinette d’Aggeville, fille de Guillaume d’Aggeville (Seigneur de Barges et de Blondefontaine) et d’Aymonde de Châtenay et a un fils : Adrien de Rosières

Devient possesseur du château et des terres de Sorans (à priori le 15.11.1570 Archives Château de Sorans) 

Adrien de Rosières, Seigneur de Sorans, Chevalier à l’Ordre Chapitral de St Georges en 1606 

Se marie le 23.07.1615 à Nicole de LALEMAN (originaire à priori de la région de Dôle) Teste le 11 Mai 1641 en faveur de son fils Gérard de Rosières

Gérard de Rosières, Seigneur de Sorans, Capitaine d’Infanterie, Chevalier de St Georges en 1647

Marié le 26.03.1651 à Bonnaventure FROISSARD de BROISSIA (fille de Simon et de Bonnaventure Dumoulin) Teste le 6 Mars 1669 pour son fils Jean Simon de Rosières

Jean Simon de Rosières, Seigneur de Sorans, Mestre de Camp de Cavalerie. Chevalier de St Louis et de St Georges en 1680 

Nommé Marquis de Sorans par Louis XIV « pour avoir levé une troupe de cavalerie et autres services rendus  » (lettres de Novembre 1686)

Epouse en 1688 Jeanne de Hénin Liétard qui lui donne 3 enfants : Antoine François de Rosières puis Jacques Antoine de Rosières et Jeanne Philiberte, Chanoinesse de Poussey ensuite mariée en 1727 à Etienne, Comte de Raigecourt qui était fils de Charles de Raigecourt, Maréchal de Lorraine et de Gertrude des Armoisses 

Antoine François de Rosières, Capitaine de Dragons, reçu à St Georges en 1707, Marquis de Sorans . Epoux de Marie Charlotte de Pras de Peseux et qui meurt en 1749 (régne de Louis XV « Le Régent ») sans laisser de postérité

Jacques Antoine de Rosières, Reçu à l’Ordre de St Georges en 1741. Comte puis Marquis de Sorans, Baron de Fondremand au décès de son frère aîné 

Epouse en 1732 Emmanuelle, Gabrielle, Ursule de CRECY avec laquelle il a 5 enfants : Henry, Louis, François, Claude Antoine , Claude François (reçus les 2 à St Georges), Charles Louis, Comte de Macon, reçu à l’Ordre de St Georges en 1771 et Mme de Bousies 

Henry Louis, François de Rosières,  Maréchal des camps et armèes du Roy Brigadier des armèes du Roy, Colonel du Régiment d’Artois des Grenadiers royaux, Chevalier de l’ordre royal et militaire de St Louis et de l’ordre chapitral de St Georges de Franche Comté en 1749. Il sera ensuite Colonel du régiment de Bresse

A Notre Dame de Versailles et en présence du Roy Louis XV qui signe le contrat, il épouse le 25.09.1763 Marie, Louise, Elisabeth de Maillé Carman, issue d’une illustre famille de la noblesse française

Leur couple sera certainement le plus riche en événements et anecdotes de toute la famille de Rosières 

C’est pourquoi nous avons souhaité détailler leur vie dans une page spécifique que le lecteur pourra découvrir en cliquant sur le lien ci-après Henri Louis François de ROSIERES

Elzéard, Joseph, Gabriel de ROSIERES (12.01.1768 / 9.10.1817 à Vesoul)

 Fils d’Henri, Louis, François de Rosières et de Marie, Louise, Elisabeth de Maillé Carman, c’ est le frère cadet de Louis Joseph (21.9.1764 / 1774). et l’ainé de 2 soeurs : Marie Louise Joséphine Delphine et Athénaïs Esther 

Après l’Ecole Royale Militaire en qualité de Cadet gentilhomme de 1783 à 1785., sa carrière se poursuit comme Capitaine de Dragons. Il est Chevalier de l’Ordre royal et militaire de St Louis et de l’Orde chapitral de St Georges en 1788

A la Révolution, il émigre avec ses parents en 1793 (l’élément déclencheur fut certainement l’assassinat le 10 Août 1792 de son beau frère Stanislas de Clermont Tonnerre par les troupes révolutionnaires) puis revient en France avant 1797 (année du décès de son père à Sorans)

Il intègre l’armée de Condé jusqu’en 1801 puis reprend son service en France pour devenir Aide des camps du Comte d’Artois, Monsieur (Frère du Roi) en 1815. 

Ensuite, il est nommé Commandant du Cantal puis de la Saône et Loire et enfin de la Haute-Saône. 

Il se marie en 1803 (sous le Consulat) avec Marie Anne Victoire de Cléron d’Haussonville (qui décèdera en 1826) issue d’une illustre famille (Famille CLERON d’HAUSSONVILLE)

De leur union naquirent 4 filles (détail ci-dessous) et pas de fils ; ce qui impliqua qu’Elzéard fut le 5ème et dernier Marquis de Rosières Sorans

 – Louise Elisabeth de Rosières (1806 / 1818)

 – Louise Antoinette de Rosières (1807 / 18.04.1884) mariée le 1 Mai 1828 à Lucien, César, Edmond, Marquis de Perthuis (décédé le 20.4.1868) 

Le couple a 3 enfants : 

       – Alexandrine Antoinette Amédée de Perthuis (1829 / 1855), mariée à Louis Marie François de la Forest Divonne (1811 / 1892) Le couple a un fils Etienne (1854 / 1926)

       – Marie Pauline de Perthuis mariée le 23.5.1857 à Alfred Edmond Henri de Perthuis de Laillevault (Chevalier de la Légion d’Honneur en 1823) et mère de Marie Geneviève et Françoise Isabelle de Perthuis

       – Hippolyte de Perthuis (né en 1838 et décédé en 1928) Voir ci-dessous

– Louise, Gabrielle (née le 17.12.1808 à Paris / décédée le 1.2.1869 à Tencin en Isère), mariée le 28.04.1830 à Paris avec Paul Brunet, Marquis d’Evry (né le 3.6.1793 à Moulins et décédé le 2.1.1848)

Louise Gabrielle et Paul d’Evry auront 2 fils :

           –  Georges Justin Gilles (1834 / 1922 marié le 27.1.1864 à Marie Joséphine Mouchet de Battefort de Laubespin (1842 / 1882) et père de Ernestine Camille Henriette (1871 / 1921) 

           – Paul Philibert Ernest (1841 / 1912) époux de Marie Louise Blanche de Chabrol (1853 / 1883) et père de 3 enfants : Gabriel (1874 / 1911), Henri – Comte d’Evry ((1878 / 1910) et Marie Léonie Clotilde (1881 / 1925)

Veuve du Marquis d’Evry, Louise Gabrielle se remaria le 27.2.1852 avec Henri Raymond de Monteynard (né le 14.6.1811à Avignon / décédé le 30.7.1880) 

– Louise Ernestine de Rosières (1814 / 7.11.1838) mariée le 21.1.1834 à Paris avec Louis Justin Marie, Marquis de Talaru et de Chalmazel (voir le lien Henri Louis François de ROSIERES ci-dessus) 

 A Vesoul le 9.10.1817, Gabriel, Joseph Elzéard de Rosières Sorans, a une violente dispute avec le Général Marulaz (ex Commandant de la 6ème Région Militaire, retiré dans son Château de Filain et surtout redoutable bretteur) . Le conflit se règle sur le champ par un duel au cours duquel le Marquis de Rosières Sorans perd la vie. 

Au décès de son père, Louise Antoinette devient Châtelaine et les terres passent à la maison de Perthuis 

Hippolyte, Marquis de Perthuis (1838 / 1928) devient possesseur du château de Sorans et de ses terres 

Il se marie avec Marie Louise Le Gras du Luart (1841 / 1867) dont il a une fille née et morte en 1867

Veuf, il se remarie avec Marie Blanche Gayard mais ne parvient pas à assurer sa succession par enfant mâle 

Le château a été cédé à Mr Jacques Christian Georges Tournois (19.9.1891 à Laval / 29.9.1969 à Sorans), Ingénieur agronome apparenté à la famille de Mme Marie Blanche Gayard, Marquise de Perthuis

De nos jours, il est possédé par la Famille de CHILLAZ et a le statut de propriété privée dont l’accès et la visite ne sont pas autorisés

 

Henri Louis François de ROSIERES

Henri Louis François de Rosières et Marie Louise Elisabeth de Maillé Carman formèrent, le couple le plus charismatique et le plus riche en expériences de la Famille de Rosières Sorans

Origines de Marie Louise Elisabeth de Maillé Carman 

Marie Louise Elisabeth, née en 1742 (baptème le 11.2.1742 à Laigny vers Laon) était la fille ainée de

 – Donatien de Maillé, Comte de Maillé Brézé, Marquis de Carman, (né à La Rochelle en 1707 et décédé à St Domingue le 6.5.1754), Capitaine de Cavalerie au Régiment de Clermont Prince en 1740, Chevalier de l’Ordre de St Louis

 – Marie Elisabeth d’Anglebermet de Fustamberg, Comtesse de Henin (née en 1709 à Laon et décédée le 26.5.1748 à Paris)

Le mariage de Donatien et Marie Elisabeth avait été célébré le 6.8.1741 à Paris.

Pour Donatien, il s’agissait d’une première union alors que Marie Elisabeth était veuve de Jean Louis d’Alsace de Henin Liétard, Comte de Henin (1701 / 1732) dont elle avait eu 3 enfants : Louise (1728 / 1764), Antoine Denis (1729 / 1742) et Louise Charlotte morte jeune.

Marie Louise Elisabeth de Maillé Carman avait une soeur cadette : Louise Gabrielle (28.12.1743 / 9.6.1767 à Rennes) mariée le 1.12.1762 à Charles Augustin du Plessis, Marquis de Grénédéan (1734 / 1781)

Marie Elisabeth d’Anglebermet de Fustamberg leur mère mourut, enceinte d’un 3ème enfant, alors que Marie Louise Elisabeth avait 6 ans. Leur père, Donatien, quitta définitivement la France peu après pour s’installer à St Domingue où il se remaria avec la fille d’un Conseiller du Roi : Elisabeth Brossard de Beaulieu puis décéda.

A 12 ans, orpheline, Marie Louise Elisabeth entre à l’Institution de Saint Cyr le 22.3.1749, en devient Demoiselle et en sort à 21 ans pour se marier le 26.09.1763 à Notre Dame de Versailles en présence du Roi Louis XV qui signera le contrat de mariage

A la Cour de Versailles, le couple réside dans l’appartement de Vassan (la Marquise de Vassan n’est autre que la grand mère de Mirabeau)

Le couple donne naissance à 5 enfants :

 – Louis Joseph né le 21.9.1764 et décédé en 1774

 – Marie Louise Joséphine Delphine (Décembre 1766 / 26.10.1832 à Paris)

 – Gabriel, Joseph Elzéard (12.1.1768 / 9.10.1817 à Vesoul) futur Marquis de Rosières-Sorans

 – Athénaïs (née et décédée en 1768)

 – Athénaïs (1770 / 7.4.1827 à Besançon), Chanoinesse de Remirement puis mariée le 24.3.1786 à Louis Maximilien d’Isselin de Lanans, Baron d’Isselin, Lieutenant Général

Athénaïs et Louis Maximilien auront une fille : Françoise Elisabeth Flavie (21.10.1787 à Avilley / 24.5.1853) qui épousera le 27.6.1808 à Besançon Joseph Claude de Clermont Mont St Jean (3.6.1783 / 1826 à Paris) 

La vie de Marie Louise Joséphine Delphine sera détaillée ci-dessous , celle de Gabriel Joseph Elzéard en page « Famille de ROSIERES de 1550 à 1820 » 

                                           ———— 00000000———–

Henry Louis Fançois de Rosières, Brigadier des Armées du Roy, Colonel du Régiment d’Artois des Grenadiers Royaux (il sera plus tard Colonel du Régiment de Bresse), Seigneur des Marquisats de Sorans, de la Baronnie de Fondremand, Rosières, Provenchères, Cromary, Rioz, etc ; Chevalier de l’Ordre Royal et Militaire de St Louis et de l’Ordre chapitral de St Georges de Franche Comté avait eu les honneurs à la Cour en 1764

Son épouse, la Marquise de Rosières Sorans, est présentée à la Cour le 26.3.1769 où sa rare beauté est encensée (un portrait d’elle figure dans le château de Fondemand,  autre propriété de la famille de Sorans à l’époque)

Elle est surnommée  » la Reine des Amours » par Jean François de la Harpe, critique littéraire proche de Voltaire connu par ailleurs pour sa propension à la polémique .

Elle devient « Dame pour accompagner » de Mme Clotilde de France

Elle assurera cette fonction auprès de la soeur du Roy jusqu’au départ de celle-ci à Turin (Août 1775) afin d’y célébrer son mariage avec le Prince de Piémont

Mme Clotilde tenait Mme de Rosières en très haute estime.si l’on en juge par le volume et le ton affectueux de leurs liens épistolaires (ne pas perdre de vue l’importance du rang et de l’origine sociale à cette époque

.Mme Clotilde de Piémont intercéda donc naturellement à plusieurs reprises auprès de son frère le Roy de France afin qu’il accorde des faveurs particiulières à  son ancienne « Dame pour accompagner »

Ainsi, elle s’arrangea pour :

– qu’à son départ pour l’Italie, Mme de Rosières soit affectée aussitôt à la Maison de sa soeur cadette, Mme Elisabeth de France (filleule du Prince de Condé) en qualité à nouveau de « Dame pour accompagner »

– que Delphine, la fille aînée de Mme de Rosières soit nommée (à l’âge de 13 ans) Chanoinesse de Remiremont et qu’elle soit également placée comme « Dame pour accompagner » Mme Elisabeth de France , charges que Delphine gardera jusqu’à son mariage avec le Comte Stanislas de Clermont Tonnerre

– qu’Athénaïs, dernière fille de Mme de Rosières se voit attribuer le titre de Chanoinesse de Remiremont lorsque sa soeur se maria avec Stanislas de Clermont Tonnerre 

Mme de Rosières bénéficiait d’une écoute particulière du Roy, à tel point qu’elle ’intercéda auprès de lui pour plaider le cas du Marquis de Sade afin qu’il puisse être transféré du château de Vincennes à celui de Montélimar plus prôche de ses terres qu’il avait à gérer malgré son incarcération.

Il est utile de rappeler que Marie Louise Elisabeth était née de Maillé Carman et qu’à ce titre elle était nièce de Marie Eléonore de Maillé, Comtesse de Sade et mère du sulfureux Marquis 

La vie agréable de Marie Louise Joséphine Delphine, fille aînée du couple, débutée sous les meilleures auspices puisqu’elle obtint de belles satisfactions à la Cour du Roi en qualité de Dame pour accompagner Mme Elisabeth de France, fut entachée ensuite par une tragédie  

Mariée le 25.2.1782, avec le Comte Stanislas Marie Adélaïde de Clermont Tonnerre (né le 8.11.1757 au château d’Hamonville -Meuse-) elle lui donna 3 enfants :

            – Céline Louise Elisabeth (1783 / 3.8.1827 à Châteauroux) qui maria en 1803 Esprit Louis Charles Alexandre Savary de Lancosme (12.3.1784 / 1853)

             – Charles Louis Gaspard (18.11.1785 à Paris / 5.5.1787)

             – Athénaïs Esther (1786 / 1788)

 A la Révolution, son mari, Stanislas, Député aux Etats Généraux, joua un rôle politique qui lui valut malheureusement d’être massacré par les émeutiers en plein Paris le 10.8.1792

Delphine se remaria en 1802 avec Louis Justin Marie , Marquis de Talaru et de Chalmazel (12.9.1769 / 23.5.1850)

Le Marquis de Talaru était pair de France, Chevalier de l’Ordre de St Louis, Appelé à l’Ambassade de France en Espagne, ses brillants services rendus lui valurent d’être fait Chevalier de la Toison d’Or et de recevoir du Roi d’Espagne la Grand Croix de Charles III 

Il devint Chevalier des Ordres du Roi Louis XVIII puis Ministre d’Etat et membre du Conseil Privé (1825)

Il est à noter que les familles Rosières et Talaru furent très prôches puisque veuf de Delphine en Octobre 1832,  le Marquis de Talaru épousa en secondes noces le 28.1.1834 Louise Ernestine de Rosières, la fille d’Elzéard de Rosières, (qui rappelons le était le frère de sa première épouse Delphine)

De plus, c’est dans son château de Chamarande que Marie Louise Elisabeth, mère de Marie Louise Joséphine Delphine et grand mère de Louise Ernestine, rendit son dernier soupir en 1812 

 

Famille CLERON d’HAUSSONVILLE

L’épouse de Gabriel Joseph de Rosières Sorans est Marie Anne Victoire de Cléron d’Haussonville, issue d’une grande famille de la noblesse française détaillée ci-dessous

Hugues de Clairon, Chevalier qui s’est croisé en 1190 , vit à Cléron (vers Ornans) 
Jehan de Clairon (fils de Hugues) marié en 1250 à Marguerite de Scey
Othenin de Cléron (fils de Jehan), époux de  ? 
Gérard de Cléron (fils d’Othenin) à priori né en 1397 époux de  ?
Humbert de Cléron (fils de Gérard) époux de Isabelle de Livron
Othenin de Cléron (fils d’Humbert), au service de Jean de Fribourg en 1421, époux d’Antoinette Bourgeois 
Simon de Cléron (fils d’Othenin), né le 23.4.1454 et décédé en 1488 , est un serviteur actif de Charles le Téméraire puis devient Chambellan de Louis XI
Othenin de Cléron (fils de Simon), Gouverneur de Taillant (1497) est naturalisé en 1500. Epoux de Marie de Saigny (héritière de la seigneurerie de Saffres
 Après 1588, la famille émigre en Lorraine à Haussonville (situé à 4 lieues de Nancy)
Claude de Cléron (fils d’Othenin), Baron de Saffres. Epoux de Gabrielle d’Averloult qui est héritière de la Baronnie d’Haussonville
Antoine de Cléron d’Haussonville (fils de Claude), Grand Maître de l’Artillerie de Lorraine, marié en 1645 à Agnès Anne de Raigecourt
Jean Ignace de Cléron d’Haussonville, nommé Comte d’Haussonville. Grand Maître de l’Artillerie de Lorraine et Conseiller d’Etat du Duc Léopold. Marié en 1692 à Marie Louise du Hautoy (qui décède en 1725). Le couple a 2 fils : Charles Louis Bernard de Cléron d’Haussonville et Albert de Cléron d’Haussonville

Charles Louis Bernard de Cléron d’Haussonville (Décès en 1754 à Nancy), Comte d’Haussonville, Maréchal de Camp des armées du Roy, Grand Louvetier du Roi Stanislas, Duc de Lorraine.  Epoux de Marguerite Françoise de Massenbach (Décès le 3.5.1748).

Les parents de l’épouse sont Nicholaus Franz Von Massenbach (1658 / 1728) et Franziska Von Helmstadt (1678 / 1729) 

Joseph Louis Bernard de Cléron d’Haussonville, Comte d’Haussonville (1737 / 1806) fils de Charles Louis Bernard et époux d’Antoinette, Marie Mademoiselle de Nangis de Régnier de Guerchy (1748 /1847)

La mariée était fille de Claude Louis François de Régnier de Guerchy, Marquis de Nangy (1715 / 1767) et de Gabrielle Lydie d’Harcourt (1722 /  ? )

Gabrielle Lydie d’Harcourt était elle-même fille de François IV d’Harcourt, Maréchal de France (1689 / 1750) et Marie Madeleine Le Tellier (1698 / 1735)

De l’union entre Joseph Louis Bernard de Cléron d’Haussonville et Antoinette, Marie naquirent 4 enfants dont la future épouse de Gabriel Joseph Elzéar, dernier Marquis de Rosières Sorans, et soeur de 

 – Louise Charlotte (1773 / 1853) mariée en 1801 à Anne Charles, Clermont Montoison, Marquis de Montoison (20.7.1773 / 9.9.1855)

 – (Amélie Françoise) Louise (1789 / 1824) mariée le 14.6.1803 à Louis Henri Emile de la Guiche, Marquis de la Guiche (10.12.1777 / 16.5.1843)

 – Charles Louis Bernard de Cléron d’Haussonville, (1770 / 1846), Comte d’Haussonville. Emigre en 1792. Sert dans l’armée des Princes puis se rallie à l’Empire, devient Colonel d’Etat-Major, puis Chambellan de Napoléon 1er et est nommé Pair de France en 1817 et ce jusqu’à son décès 

Charles Louis Bernard marie le 10.10.1801 Jeanne Marie Falcoz de la Blache (1772 / 15.7.1853 à Paris)

Les parents de Jeanne Marie sont Alexandre Joseph Falcoz de la Blache, Comte de la Blache (1739 / 1799) et Charlotte Marie Gaillard de Beaumanoir

Le couple a un fils Othenin Joseph de Cléron d’Haussonville, Comte d’Haussonville (1809 / 1884) qui épouse en 1836 Louise de Broglie (1818 / 1882), fille de Victor IV Duc de Broglie (1785 / 1870) et d’Albertine, Ida, Gustavine de Staël – Holstein (1797 / 1838)

A noter que la mère d’Albertine Ida Gustavine était la célèbre Mme de Staël (1766 / 1817), surtout connue pour son salon dans lequel les invités n’hésitaient pas à critiquer les us et moeurs de l’époque avec une certaine irrévérence, entre autre vis à vis du pouvoir en place 

Othenin Joseph et Louise de Broglie ont un fils Othenin Gabriel de Cléron d’Haussonville (1843 / 1924) qui épouse Pauline d’Harcourt (1846 / 1922) qui lui donne 4 filles : Aleth, Elisabeth (1869 / 1967), Mathilde (1874 /  ?) et Madeleine (1878 /1968) 

Elections Présidentielles 2017

Elections Présidentielles 2017 : Résultats du 1er tour à SORANS Lès BREUREY 

Nombre d’inscrits ……………… : 325

Nombre de votants……………. : 299

Suffrages exprimés ……………. : 293

Votes blancs ……………………. :   5

Votes nuls ……………………….. :   1

Résultats  :

ARTHAUD Nathalie……………..   2

ASSELINEAU François………..    4

CHEMINADE Jacques ………..    0

DUPONT AIGNAN Nicolas…   14

FILLON François……………….   54 

HAMON Benoït………………..    17 

LASSALLE Jean ………………     2

MACRON Emmanuel ………..    80 

MELENCHON Jean Luc……..   47 

LE PEN Marine ………………    72 

POUTOU Philippe ……………    1

 

Résultats du 2ème tour

Nombre d’inscrits :…………325

Nombre de votants : ………287

Nombre d’exprimés : ……..258

Nombre de blancs : …………21

Nombre de nuls : ………………8

Résultats :

Marine LE PEN : ……………99

Emmanuel MACRON : ….159