BELLEVAUX 2019
CIRCULATION ROUTIERE : ARRETE MUNICIPAL N°3
Mesdames, Messieurs,
Pour des raisons de travaux d’enfouissement de réseaux électriques sur le secteur de They, la circulation routière sera modifiée du 26 AOUT au 20 SEPTEMBRE 2019;
Vous trouverez les détails de ces mesures provisoires en consultant l’Arrêté Municipal ci-après 2019 Arrêté municipal n°3 SORANS LES BREUREY
BULLETIN ENEDIS N° 10
Le bulletin N° 10 d’ ENEDIS est paru et vous pouvez en prendre connaissance en cliquant ci-après ENEDIS ET VOUS N°10 _0001 ENEDIS ET VOUS N° 10_0002ENEDIS ET VOUS N° 10_0004ENEDIS ET VOUS N° 10_0003
Bonne lecture.
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL
Le Compte Rendu du Conseil Municipal qui s’est tenu le 15 Juillet 2019 est disponible en cliquant sur le lien ci-contre Cpte Rendu CM du 15.07.2019
EN CAS DE SECHERESSE….
Que faire ou ne pas faire en cas de sécheresse selon le niveau déclaré ?
Les dépliants ci-dessous donnent des précisions utiles que nous vous invitons à consulter EN CAS DE SECHERESSE 1 EN CAS DE SECHERESSE 2
Bonne lecture.
OPERATION TRANQUILLITE VACANCES
Nous vous rappelons que les Services de Gendarmerie de Haute-Saône proposent d’effectuer des rondes (de jour et de nuit) afin de sécuriser les résidences non occupées pour cause de départ en vacances.
Il s’agit d’ un service gratuit valable toute l’année.
Si vous devez vous absenter et souhaitez bénéficier de ce service, il vous suffit de contacter la Brigade de Gendarmerie de Rioz.
QUE FAIRE EN CAS DE SECHERESSE ?
BELLEVAUX 2019 : FETE MEDIEVALE
Notre Dame de Bellevaux, première abbaye cistercienne de Franche-Comté, a été érigée il y a 900 ans.
Pour commémorer cet anniversaire, l’ Association des Amis de l’Ancienne Abbaye de Bellevaux organise une fête médiévale les 24 & 25 août 2019.
De nombreuses animations sont prévues à cette occasion que nous vous invitons à consulter :
- sur Internet : http://mairiedecirey2019.wixsite.com/abbayedebellevaux
- sur Facebook : https://www.facebook.com/cireylesbellevaux2019
D’ores et déjà, nous vous conseillons de noter cette manifestation sur votre agenda ….
Par ailleurs, nous savons que les organisateurs sont encore à la recherche de bénévoles pour compléter les effectifs.
Les personnes souhaitant s’associer au projet peuvent donc contacter les membres de l’Association via leur mail : bellevaux.2019@gmail.com
DISPOSITIF PARTICIPATION CITOYENNE
Lors de la présentation en Mairie du dispositif “Participation Citoyenne” par les Services de Gendarmerie, il avait été précisé qu’une seconde réunion d’information technique serait dispensée aux habitants de la Commune acceptant de devenir référent pour leur rue.
C’est désormais chose faite depuis Jeudi soir pour les 20 premiers volontaires sachant qu’il est encore possible, pour ceux qui le souhaitent, d’intégrer l’équipe (merci d’adresser en Mairie le document ci-contre Modèle fiche volontaires Sorans les Breurey (1) pour ce faire).
A présent, une Convention tripartite va pouvoir être établie entre Monsieur le Préfet de Haute-Saône, Monsieur le Responsable du Service départemental de Gendarmerie et Monsieur le Maire de notre Commune.
De notre côté, nous allons dès à présent commander 11 pancartes “Participation Citoyenne” (3 pour le site de THEY, autant pour celui de SORANS et enfin 6 pour celui de BREUREY) afin de couvrir les différents accès à notre Commune.
Dès que la Convention sera validée, officialisant ainsi la mise en vigueur du dispositif, nous accolerons les dites pancartes aux panneaux signalant notre Commune.
Nous ne manquerons pas à cette occasion de vous en tenir informés.
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal s’est réuni en séance ordinaire le Lundi 8 Avril à 20 h 30.
Vous pouvez dès maintenant consulter le Compte Rendu en cliquant sur le lien ci-contre CR conseil 8 avril 2019 Version définitive
Compte Rendu Conseil Municipal
Recensement de la population féline.
Mesdames, Messieurs,
Nous vous remercions par avance de bien vouloir prendre connaissance du courrier ci-contre Information chats errants et coupon-réponse.
Par ailleurs, nous vous serions obligés de bien vouloir nous retourner dès que possible le coupon-réponse joint et ce par tout moyen à votre convenance (mail, fax, dépôt au Secrétariat de Mairie.).
COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL
Le Compte Rendu du Conseil Municipal du 4 Août 2018 est à votre disposition en cliquant sur le lien ci-après (CR conseil 6 août 2018) (1)
Bonne lecture
Plan Solaire : Notice d’information
Dans le cadre de la loi relative à la Transition Energétique, le groupe EDF ENR (Energies Nouvelles Réparties) vient d’éditer une notice explicative sur l’installation de panneaux solaires en toiture
Vous trouverez ci-dessous ce document susceptible d’intéresser les futurs producteurs d’énergie solaire
Bonne lecture
INFOS SUR PANNEAUX SOLAIRES_0001 INFOS SUR PANNEAUX SOLAIRES_0002
PREVENTION MALADIE DE LYME & TIQUES
Le Ministère de la Santé nous communique 2 notes portant sur la maladie de LYME et la “tactique anti-tiques” que nous vous invitons à consulter en cliquant sur les annexes ci-contre MALADIE DE LYME_0001 MALADIE DE LYME_0002 PREVENTION TIQUES 0001 PREVENTION TIQUES_0002
Lutte contre la Cybercriminalité
Nous venons de recevoir en Mairie une notice d’information concernant les moyens de lutte contre la cybercriminalité que nous vous invitons à consulter Lutte Cybercriminalite
AMBROISIE : Comment lutter contre son invasion
Merci de bien vouloir prendre connaissance des documents joints en annexe traitant des mesures à prendre afin de combattre l’invasion sur nos régions de l’Ambroisie. Bonne lecture à vous.
Calendrier ramassage OM
Mercredi | Bac Vert | Bac Jaune | Mercredi | Bac Vert | Bac Jaune |
3.1 | X | j 5.4 | x | ||
10.1 | X | X | 11.4 | X | |
17.1 | X | 18.4 | x | ||
24.1 | X | X | 25.4 | X | |
31.1 | X | J 3.5 | x | ||
7.2 | X | X | 9.5 | X | |
12.2 | X | 16.5 | x | ||
21.2 | X | X | J 24.5 | X | |
28.2 | X | 30.5 | x | ||
7.3 | X | 7.6 | X | ||
14.3 | X | 14.6 | x | ||
21.3 | X | 21.6 | X | ||
28.3 | X | 28.6 | x |
Formalités obtention CNI
1ère demande |
Renouvellement |
|
Présence du demandeur de la carte lors du dépôt de la demande |
Obligatoire |
Obligatoire |
CNI demandée pour un mineur : Présence de l’un des parents |
Obligatoire |
Obligatoire |
Justificatif d’état civil et de nationalité : |
Copie intégrale d’acte de naissance (datée de moins de 3 mois) |
CNI plastifée périmée ou à modifier pour changement d’adresse,.mariage, etc…. Copie intégrale d’acte de naissance (1) |
(1) En cas de renouvellement d’une CNI “papier” ou de l’ancienne CNI perdue ou volée
Cas des personnes nées à l’étranger : La demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères -Service central de l’état civil 11 Rue de la Maison Blanche 44 941 NANTES Cedex 09 |
Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales ? selon les articles 441-6 / 441-7 du Code Pénal |
1ère demande |
Renouvellement |
|
2 photographies d’identité faites chez un photographe agréé |
Oui |
Oui |
Timbre fiscal Trésorerie Gale Rioz |
25 € |
25 € |
Justificatif de domicile ou de résidence (2) | Oui | Oui |
(2) exemples : Acte de propriété, contrat de location, quittance de loyer, avis d’imposition ou de non imposition, facture d’énergie ou de télé-communication (Attention : les factures de téléphone portable ne sont pas acceptées), attestation d’hébergement pour les jeunes majeurs, etc…
En cas de changement de situation (mariage, veuvage, changement de nom ou d’adresse, etc…) : Le détenteur doit produire une copie (datée de moins de 3 mois) des documents officiels attestant de la modification En cas de renouvellement pour cause de perte ou vol : Le détenteur doit produire une attestation de perte ou vol |