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Jean de Rosières époux de Anatoile de Manfrand 

Ont pour fils Gérard de Rosières, Capitaine d’Arquebusiers en 1578 (sous Henri III) et Commandant le Château de Vesoul en 1595 (sous Henri IV)

Gérard de Rosières, Seigneur de Rosières, Sorans et Montenois.

Epouse (contrat du 12.11.1570) Antoinette d’Aggeville, fille de Guillaume d’Aggeville (Seigneur de Barges et de Blondefontaine) et d’Aymonde de Châtenay et a un fils : Adrien de Rosières

Devient possesseur du château et des terres de Sorans (à priori le 15.11.1570 Archives Château de Sorans) 

Adrien de Rosières, Seigneur de Sorans, Chevalier à l’Ordre Chapitral de St Georges en 1606 

Se marie le 23.07.1615 à Nicole de LALEMAN (originaire à priori de la région de Dôle) Teste le 11 Mai 1641 en faveur de son fils Gérard de Rosières

Gérard de Rosières, Seigneur de Sorans, Capitaine d’Infanterie, Chevalier de St Georges en 1647

Marié le 26.03.1651 à Bonnaventure FROISSARD de BROISSIA (fille de Simon et de Bonnaventure Dumoulin) Teste le 6 Mars 1669 pour son fils Jean Simon de Rosières

Jean Simon de Rosières, Seigneur de Sorans, Mestre de Camp de Cavalerie. Chevalier de St Louis et de St Georges en 1680 

Nommé Marquis de Sorans par Louis XIV “pour avoir levé une troupe de cavalerie et autres services rendus ” (lettres de Novembre 1686)

Epouse en 1688 Jeanne de Hénin Liétard qui lui donne 3 enfants : Antoine François de Rosières puis Jacques Antoine de Rosières et Jeanne Philiberte, Chanoinesse de Poussey ensuite mariée en 1727 à Etienne, Comte de Raigecourt qui était fils de Charles de Raigecourt, Maréchal de Lorraine et de Gertrude des Armoisses 

Jacques Antoine de Rosières, Reçu à l’Ordre de St Georges en 1741. Comte puis Marquis de Sorans, Baron de Fondremand au décès de son frère aîné 

Epouse en 1732 Emmanuelle, Gabrielle, Ursule de CRECY avec laquelle il a 5 enfants : Henry, Louis, François, Claude Antoine , Claude François (reçus les 2 à St Georges), Charles Louis, Comte de Macon, reçu à l’Ordre de St Georges en 1771 et Mme de Bousies 

Henry Louis, François de Rosières,  Maréchal des camps et armèes du Roy Brigadier des armèes du Roy, Colonel du Régiment d’Artois des Grenadiers royaux, Chevalier de l’ordre royal et militaire de St Louis et de l’ordre chapitral de St Georges de Franche Comté en 1749. Il sera ensuite Colonel du régiment de Bresse

A Notre Dame de Versailles et en présence du Roy Louis XV qui signe le contrat, il épouse le 25.09.1763 Marie, Louise, Elisabeth de Maillé Carman, issue d’une illustre famille de la noblesse française

Leur couple sera certainement le plus riche en événements et anecdotes de toute la famille de Rosières 

C’est pourquoi nous avons souhaité détailler leur vie dans une page spécifique que le lecteur pourra découvrir en cliquant sur le lien ci-après Henri Louis François de ROSIERES

Elzéard, Joseph, Gabriel de ROSIERES (12.01.1768 / 9.10.1817 à Vesoul)

 Fils d’Henri, Louis, François de Rosières et de Marie, Louise, Elisabeth de Maillé Carman, c’ est le frère cadet de Louis Joseph (21.9.1764 / 1774). et l’ainé de 2 soeurs : Marie Louise Joséphine Delphine et Athénaïs Esther 

Après l’Ecole Royale Militaire en qualité de Cadet gentilhomme de 1783 à 1785., sa carrière se poursuit comme Capitaine de Dragons. Il est Chevalier de l’Ordre royal et militaire de St Louis et de l’Orde chapitral de St Georges en 1788

A la Révolution, il émigre avec ses parents en 1793 (l’élément déclencheur fut certainement l’assassinat le 10 Août 1792 de son beau frère Stanislas de Clermont Tonnerre par les troupes révolutionnaires) puis revient en France avant 1797 (année du décès de son père à Sorans)

Il intègre l’armée de Condé jusqu’en 1801 puis reprend son service en France pour devenir Aide des camps du Comte d’Artois, Monsieur (Frère du Roi) en 1815. 

Ensuite, il est nommé Commandant du Cantal puis de la Saône et Loire et enfin de la Haute-Saône. 

Il se marie en 1803 (sous le Consulat) avec Marie Anne Victoire de Cléron d’Haussonville (qui décèdera en 1826) issue d’une illustre famille (Famille CLERON d’HAUSSONVILLE)

De leur union naquirent 4 filles (détail ci-dessous) et pas de fils ; ce qui impliqua qu’Elzéard fut le 5ème et dernier Marquis de Rosières Sorans

 – Louise Elisabeth de Rosières (1806 / 1818)

 – Louise Antoinette de Rosières (1807 / 18.04.1884) mariée le 1 Mai 1828 à Lucien, César, Edmond, Marquis de Perthuis (décédé le 20.4.1868) 

Le couple a 3 enfants : 

       – Alexandrine Antoinette Amédée de Perthuis (1829 / 1855), mariée à Louis Marie François de la Forest Divonne (1811 / 1892) Le couple a un fils Etienne (1854 / 1926)

       – Marie Pauline de Perthuis mariée le 23.5.1857 à Alfred Edmond Henri de Perthuis de Laillevault (Chevalier de la Légion d’Honneur en 1823) et mère de Marie Geneviève et Françoise Isabelle de Perthuis

       – Hippolyte de Perthuis (né en 1838 et décédé en 1928) Voir ci-dessous

– Louise, Gabrielle (née le 17.12.1808 à Paris / décédée le 1.2.1869 à Tencin en Isère), mariée le 28.04.1830 à Paris avec Paul Brunet, Marquis d’Evry (né le 3.6.1793 à Moulins et décédé le 2.1.1848)

Louise Gabrielle et Paul d’Evry auront 2 fils :

           –  Georges Justin Gilles (1834 / 1922 marié le 27.1.1864 à Marie Joséphine Mouchet de Battefort de Laubespin (1842 / 1882) et père de Ernestine Camille Henriette (1871 / 1921) 

           – Paul Philibert Ernest (1841 / 1912) époux de Marie Louise Blanche de Chabrol (1853 / 1883) et père de 3 enfants : Gabriel (1874 / 1911), Henri – Comte d’Evry ((1878 / 1910) et Marie Léonie Clotilde (1881 / 1925)

Veuve du Marquis d’Evry, Louise Gabrielle se remaria le 27.2.1852 avec Henri Raymond de Monteynard (né le 14.6.1811à Avignon / décédé le 30.7.1880) 

– Louise Ernestine de Rosières (1814 / 7.11.1838) mariée le 21.1.1834 à Paris avec Louis Justin Marie, Marquis de Talaru et de Chalmazel (voir le lien Henri Louis François de ROSIERES ci-dessus) 

 A Vesoul le 9.10.1817, Gabriel, Joseph Elzéard de Rosières Sorans, a une violente dispute avec le Général Marulaz (ex Commandant de la 6ème Région Militaire, retiré dans son Château de Filain et surtout redoutable bretteur) . Le conflit se règle sur le champ par un duel au cours duquel le Marquis de Rosières Sorans perd la vie. 

Au décès de son père, Louise Antoinette devient Châtelaine et les terres passent à la maison de Perthuis 

Hippolyte, Marquis de Perthuis (1838 / 1928) devient possesseur du château de Sorans et de ses terres 

Il se marie avec Marie Louise Le Gras du Luart (1841 / 1867) dont il a une fille née et morte en 1867

Veuf, il se remarie avec Marie Blanche Gayard mais ne parvient pas à assurer sa succession par enfant mâle 

Le château a été cédé à Mr Jacques Christian Georges Tournois (19.9.1891 à Laval / 29.9.1969 à Sorans), Ingénieur agronome apparenté à la famille de Mme Marie Blanche Gayard, Marquise de Perthuis

De nos jours, il est possédé par la Famille de CHILLAZ et a le statut de propriété privée dont l’accès et la visite ne sont pas autorisés

Huot de Rosières  époux de ?  Apporte une fondation à l’Abbaye de St Paul en 1202 (soit sous le régne de Philippe II Auguste) 

 Vuillemin de Rosières vivant en 1302 sous Philippe le Bel (fils d’Otto) Epoux de Françoise de la Saules

 Le couple a 2 enfants : Henry époux de Marguerite de Lusans ET Jeannin de Rosières, Seigneur de Rosières et de Lusans, marié en Octobre 1322 à Jaquette de Lusans 

– Jeannin de Rosières et son père Vuillemin s’associent pour l’achat de terres à Rosières en 1324 

Henry , Seigneur de Rosières, Flangebouche et Belvoir (fils de Jeannin et Françoise de la Saule)

épouse vers 1345 Clauda de Pierrefontaine (régne de Philippe VI de Valois) 

Jean , Damoiseau, Seigneur de Rosières, Flangebouche, Lusans (fils de Henry et de Clauda de Pierrefontaine) époux de Jeanne de Meligny

Teste en 1381 (sous Charles VI). Il a 2 enfants et sa femme est alors enceinte de 6 mois du 3ème : Etienne ET Henry de Rosières

Henry de Rosières (2ème du nom) fils de Jean et de Jeanne de Meligny 

Epouse Perrenette de l’Eugney . Achète les fiefs de Neuchatel (1390) et Provenchères en 1421(sous Charles VI)

Henry de Rosières (3ème du nom), fils d’Henry et de Perrenette.de l’Eugney Epoux de ?

Reprend les fiefs de Belvoir et de Cusance en 1437. Obtient en 1457 une sentence au baillage de Vesoul. 

A deux enfants, Alix épouse de Guyot de Courchapon, Ecuyer et Jean de Rosières

 Teste le 8 Mars 1466 (sous le régne de Louis XI)

Jean de Rosières, Grand Maître d’Artillerie du Duc de Bourgogne,

Epouse le 28.7.1466 (régne de Louis XI) Jeanne d’Auliet qui lui donne 2 enfants : Pierre qui devient archidiacre de Besançon et Jacques de Rosières

Jacques de Rosières (fils de Jean et Jeanne d’Aulie). Epoux de Claudine de Bauffremont

4 enfants : Etienne, Dynaldin, Thiébaud (Commande le Château de Vesoul en 1558 (sous François II) et est témoin du testament de Nicolas DUCHATELET en 1560) et Jean de Rosières, Ecuyer, Seigneur de Rosières

Jean de Rosières, fils de Jacques et Claudine.

Epoux de Anatoile de Manfand. Teste le 7.4.1561 (sous Charles IX) dont il a 2 enfants : 

–   Nicolas, Ecuyer, Seigneur d’Arbigny et époux de Françoise de Moutier. Reprend une portion de la seigneurerie de Cubry le 8.11.1584. Ont 2 enfants : Claude, Seigneur d’Arbigny et époux d’Antoinette de Croisey ET Jean, époux de Clauda de Villars

–   Gérard de Rosières, Seigneur de Rosières, Capitaine d’Arquebusiers en 1578, Commandant du Château de Vesoul en 1595 (régne d’Henri IV)

A noter que les demandeurs européens doivent produire un justificatif d’identité et de nationalité de l’état de l’union européenne dont ils sont ressortissants (carte de séjour)

Ils ne peuvent voter que pour les Elections Européennes et Municipales et pour cela doivent présenter une demande d’inscription pour chacun de ces scrutins

Documents à produire :

Justificatif d’état civil et de Nationalité  :

– CNI plastifiée (original + copie) OU

– CNI ou Passeport non sécurisé, valide ou périmé depuis moins de 2 ans 

??Justificatif de domicile ou de résidence :

Exemples : Acte de propriété, contrat de bail, quittance de loyer, avis d’imposition ou de non imposition, facture d’énergie ou de télécommunications (sauf facture de téléphone portable), attestation d’hébergement pour les jeunes majeurs, etc)

Copie intégrale de l’acte de naissance (datant de moins de 3 mois) 

Pour les personnes nées à l’étranger, la demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères- Service central de l’état-civil- 11 Rue de la Maison Blanche 44941 NANTES CEDEX 09

Formulaire de demande CERFA complété et déjà signé

2 photographies d’identité (clichés pris auprès d’un photographe agréé)

Timbre fiscal disponible dans une Trésorerie Générale ou auprès d’un Buraliste 

– Coût pour une personne majeure : 86 €

– Coût pour une personne mineure de moins de 15 ans : 17 €

– Coût pour une personne mineure de 15 ans et plus : 42 € 

Mise en garde : Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales en vertu des articles 441-6 et 441-7 du Code Pénal

A) Le passeport à renouveler est biométrique ou électronique ou non sécurisé mais encore valide (ou périmé depuis moins de 2 ans)

OU Le passeport est biométrique ou électronique ou non sécurisé mais encore valide (ou périmé depuis moins de 2 ans) et il est à renouveler à la suite d’une perte ou d’un vol

Documents à produire : 

Justificatif d’état civil et de Nationalité :

– Passeport à renouveler (à rendre à la remise du nouveau titre) OU 

– CNI plastifiée en cours de validité OU

– Déclaration de perte ou de vol du précédent titre 

Justificatif de domicile ou de résidence :

Exemples : Acte de propriété, contrat de bail, quittance de loyer, avis d’imposition ou de non imposition, facture d’énergie ou de télécommunications (sauf facture de téléphone portable), attestation d’hébergement pour les jeunes majeurs, etc)

Copie intégrale de l’acte de naissance (datant de moins de 3 mois)

Pour les personnes nées à l’étranger, la demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères- Service central de l’état-civil- 11 Rue de la Maison Blanche 44941 NANTES CEDEX 09

Formulaire de demande CERFA complété et déjà signé

2 photographies d’identité (clichés pris auprès d’un photographe agréé)

Timbre fiscal disponible dans une Trésorerie Générale ou auprès d’un Buraliste

– Coût pour une personne majeure : 86 €

– Coût pour une personne mineure de moins de 15 ans : 17 €

– Coût pour une personne mineure de 15 ans et plus : 42 € 

Le renouvellement peut bénéficier d’une gratuité dans certains cas comme par exemple en cas de changement d’adresse ou si le passeport est intégralement rempli : se renseigner

Si la situation du demandeur a changé (mariage, veuvage, changement de nom,etc…) le demandeur devra produire les documents officiels attestant la validité de ce changement

B) Le passeport à renouveler est non sécurisé et périmé depuis plus de 2 ans 

OU Le passeport à renouveler est non sécurisé et périmé depuis plus de 2 ans ET a fait l’objet d’une perte ou d’un vol 

Mise en garde  : Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales en vertu des articles 441-6 et 441-7 du Code Pénal

1ère demande

Renouvellement

Présence du demandeur de la carte lors du dépôt de la demande

Obligatoire

Obligatoire

CNI demandée pour un mineur : Présence de l’un des parents

Obligatoire

Obligatoire

Justificatif d’état civil et de nationalité :

Copie intégrale d’acte de naissance

(datée de moins de 3 mois)

CNI plastifée périmée ou à modifier pour changement d’adresse,.mariage, etc….

Copie intégrale d’acte de naissance (1)

Cas des personnes nées à l’étranger : La demande d’extrait d’acte de naissance peut être adressée en ligne sur le site www.diplomatie.gouv.fr  ou par voie postale au Ministère des Affaires Etrangères -Service central de l’état civil   11 Rue de la Maison Blanche 44 941 NANTES Cedex 09

 Toute fausse déclaration est passible de poursuites pénales 

? selon les articles 441-6 / 441-7 du Code Pénal

1ère demande

Renouvellement

2 photographies d’identité

faites chez un photographe agréé

Oui

Oui

Timbre fiscal Trésorerie Gale Rioz

25 € 

25 € 

En cas de changement de situation (mariage, veuvage, changement de nom ou d’adresse, etc…) : Le détenteur doit produire une copie (datée de moins de 3 mois) des documents officiels attestant de la modification 

En cas de renouvellement pour cause de perte ou vol : Le détenteur doit produire une attestation de perte ou vol

Je soussigné …………………………………………………………………..,

résident fixe de la commune de SORANS Lès BREUREY,

reconnais avoir pris connaissance de son règlement d’affouage ainsi que des conseils de sécurité.

En tant que bénéficiaire de l’affouage pour la campagne …….. / ……., je m’engage à :

Respecter ce règlement et ses annexes

Respecter l’engagement de la Commune au titre de la certification PEFC

Ne pas revendre tout ou partie du bois de chauffage qui m’a été délivré en nature par la commune, conformément à l’art L.243-1 Code Forestier

Souscrire une assurance “responsabilité civile chef de famille”, informer mon assureur de mes activités d’affouagiste-exploitant et présenter une copie de l’attestation de cette assurance 

Avertir tout parent ou ami m’aidant à exploiter ma portion , qu’il doit pouvoir également être en mesure de produire une attestation de responsabilité civile chef de famille telle que définie ci-dessus 

ATTENTION : Tout affouagiste faisant exploiter sa part d’affouage par un autre (en dehors de prestation de service facturée) doit établir un contrat avec ce dernier sous peine, en cas d’accident lors de l’exploitation, de voir sa responsabilité directement engagée (dispositions du Code du Travail) 

Fait en deux exemplaires originaux paraphés et signés,

à SORANS Lès BREUREY, le …………………………………….

Signature de l’ayant droit 

Abattage des petites futaies le plus bas possible

– Encochage à la tronçonneuse au niveau de la marque à la racine

 Recépage des bois courbés ou pliés au fur et à mesure de l’exploitation

– Dégagement des rémanents (portions en bordure de ligne et sommières)

 Obligation de mettre au sol (dans la journée) les arbres encroués

– Biolubrifiants obligatoires dans les zones de captage d’eau

 Biolubrifiants obligatoires dans le périmètre de protection de biotope de l’écrevisse à patte blanche (Parcelles 29 – 19R)

– Respect des arbres ceinturés à la peinture et ceux signalés “BIO”

 Stérage -en dehors des chemins- au fur et à mesure de l’abattage

– Placage du N° de l’arbre + Nom de l’affouagiste sur le dessus de la pile

 Empilage contre les arbres prohibé

– Incinération des rémanents (Parcelle 19R) avec respect de la législation en vigueur

 Mise en tas ou éparpillement des rémanents hors des lignes de parcelles, sommières, fossés de périmètres et piste de vidange (Parcelles 16 – 29)

– Façonnage : Pour éviter de tasser le sol, interdiction de regrouper les tiges et branchages au tracteur (sauf zones inaccessibles au chargement du bois)

 Introduction d’engins dans la parcelle interdite encas de sol NON portant

– Stationnement des tracteurs sur les lignes et chemins d’exploitation

 Débardage uniquement par les chemins et lignes existants, traversée de ruisseaux interdite

– Pas de dépôts de bois en forêt

 Propreté : Enlèvement obligatoire des verres, plastiques, boites de conserve, ficelles, bidons, …